Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA CHAPELLE
Numéro de dépôt :
1662512
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque LA CHAPELLE
Déposée le 5 juillet 1990 par DIRECT WINES (WINDSOR) LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA CHAPELLE »
Le déposant est
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRECT WINES (WINDSOR) LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juin 1993 - RENONCIATION TOTALE n°160050 - Publication au BOPI 1993-06-24